Tous les documents concernant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montrevault-sur-Èvre sont disponibles ci-dessous.
Cette procédure de modification a fait l’objet d’une enquête publique, du 14 octobre au 14 novembre 2019. Durant cette période, le public a eu la possibilité de consulter la version papier du dossier et rencontrer le commissaire enquêteur lors de ses permanences. Retrouvez toutes les modalités sur la page dédiée.
Les pièces administratives
- Délibération de lancement de la procédure de modification n°1 du PLU
- Parution presse : lancement de la procédure PLU
- Délibération de justifications des ouvertures à l’urbanisation
- Décision du Tribunal administratif : désignation du commissaire enquêteur
- Arrêté de mise à l’enquête publique
- Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
- Avis d’enquête publique
- Parution presse CO : avis d’enquête publique
- Parution presse OF : avis d’enquête publique
- Article grand public
Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
Dossier de modification n°1 du PLU
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- OAP coeur de ville pôle St-Pierre / Montrevault
- OAP autres bourgs
- OAP entrées de ville zones d’activités du pôle St-Pierre / Montrevault
LES PLANS DE ZONAGE
- Extraits du zonage modifié
- Le Puiset-Doré Est
- St-Pierre-Montlimart Nord
- St-Pierre-Montlimart Sud
- St-Remy-en-Mauges Est
- Chaudron-en-Mauges Bourg
- La Chaussaire Bourg
- Le Fuilet Bourg
- Le Puiset-Doré Bourg
- La Salle-et-Chapelle-Aubry Bourg
- St-Pierre-Montlimart Bourg
- St-Rémy-en-Mauges Bourg
Règlement écrit du Plan Local d’Urbanisme modifié
Conclusion de l'enquête publique
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