Le conseil municipal se réunit chaque mois. Chaque séance est publique. Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour, le procès-verbal de séance et la liste des délibérations examinées par le conseil municipal.

Pour les communes de plus de 3 500 habitants, la publicité des actes réglementaires (hors actes individuels nominatifs) pris par la collectivité se fait par voie dématérialisée. Les arrêtés communicables auprès du tout public sont également consultables ici

Ordre du jour des prochaines séances

  • Jeudi 26 janvier 2023 au Vallon d’Or à Saint-Pierre-Montlimart : Ordre du jour
  • Jeudi 23 février 2023
  • Jeudi 23 mars 2023
  • Jeudi 20 avril 2023
  • Jeudi 25 mai 2023
  • Jeudi 22 juin 2023

Délibérations et Procès-verbaux 2023

Délibérations et Procès-verbaux 2022

* Séance du 15 décembre :
–> Liste des délibérations examinées
–> Délibérations
–> Annexes délibérations
–> Procès Verbal

* Séance du 24 novembre :
–> Liste des délibérations examinées
–> Délibérations
–> Annexes délibérations
–> Procès Verbal

* Séance du 27 octobre :
–> Liste des délibérations examinées
–> Délibérations
–> Annexes délibérations
–> Procès Verbal

*Séance du 22 septembre :
–> Liste des délibérations examinées
–> Délibérations
–> Annexes délibérations
–> Procès Verbal

*Séance du 23 juin
*Séance du 24 mai
*Séance du 28 avril
*Séance du 24 mars
*Séance du 24 février
*Séance du 27 janvier

Comptes-rendus 2021

Comptes-rendus 2020

Comptes-rendus 2019